Marque renouvelée - Marque en vigueur

WINDOROLL
SOMFY ACTIVITES SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98752829
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/10/2028

Présentation de la marque WINDOROLL

Déposée le 6 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « WINDOROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES SA domicilié(e) 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque WINDOROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WINDOROLL arrivera à expiration en date du 6 octobre 2028.

SOMFY ACTIVITES SA a également déposé les autres marques suivantes : Inis , VARIOSYS , TOUCHBUCO , IRISMO , AXEO , ROLLER-DRIVE , SOMFY , AXOVIA , Memoris , Soliris


SOMFY ACTIVITES SA, Société anonyme - 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France - SIREN 303970230


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378680 - Publication au BOPI 2008-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°716947 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-16

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2018 n°2686714 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-03

Arbres d'enroulement pour stores, volets ou portes (parties de machine).